Wikipédia

Fichier:Oireachtas logo.svg

Fichier d’origine (Fichier SVG, nominalement de 369 × 362 pixels, taille : 373 kio)

Ce fichier et sa description proviennent de Wikimedia Commons.

Accéder au fichier sur Commons

Description

Description
English: Logo of the Oireachtas of Ireland
Logotype de Oireachtas – parlement bicaméral de l'Irlande
Date
Source Travail personnel (Texte original : I (Barryob (Contribs) created this work entirely by myself.)
(Originally uploaded on en.wikipedia) -
Auteur Barryob / (Transferred by Fry1989)
SVG information
InfoField
 
Le code de ce fichier SVG n'est pas valide en raison de 9 erreurs.
 
Ce logotype W3C-invalide a été créé avec CorelDRAW
Créer un nouveau fichier avec un nouveau nom pour le nouveau logo permettra de conserver l'ancien à des fins historiques (pour montrer par exemple l'évolution du logo d'une entreprise).

Conditions d’utilisation

Public domain Cette œuvre a été placée dans le domaine public par son auteur, Barryob sur Wikipédia anglais. Ceci s’applique dans le monde entier.
Dans certains pays, ceci peut ne pas être possible ; dans ce cas :
Barryob accorde à toute personne le droit d’utiliser cette œuvre dans n’importe quel but, sans aucune condition, sauf celles requises par la loi.
Insignia Cette image représente un drapeau, un blason, un sceau ou un autre insigne officiel. L’utilisation de ces symboles est réglementée dans plusieurs pays. Ces restrictions sont indépendantes du statut du copyright.
Note : ceci n’est pas un bandeau de copyright. Une licence valide est nécessaire en plus de ce bandeau.
Public domain
Cette œuvre du Gouvernement irlandais ou du Parlement d'Irlande est dans le domaine public.
D'après le Chapitre 19, §191-193 de la Loi irlandaise de 2000 relative aux droits d'auteur, son copyright a expiré en Irlande car il est soit :
  1. L'œuvre d'un agent ou d'un salarié du Gouvernement ou de l'État d'irlande, dans l'exercice de ses fonctions, créée avant le 1er janvier 1975 ;
  2. L'œuvre d'un agent ou d'un salarié du Parlement d'Irlande, dans l'exercice de ses fonctions, créée avant le 1er janvier 1975 ;
  3. Un enregistrement sonore, un film, une émission en direct ou un programme câblé en direct des sessions du Parlement d'Irlande avant le 1er janvier 1975 ;
  4. Une proposition de loi ou un texte de loi du Gouvernement d'Irlande rendu public avant le 1er janvier 1975.

Deutsch | English | français | Gaeilge | македонски | +/−

Légendes

Ajoutez en une ligne la description de ce que représente ce fichier

Éléments décrits dans ce fichier

dépeint

type MIME

image/svg+xml

Historique du fichier

Cliquer sur une date et heure pour voir le fichier tel qu'il était à ce moment-là.

Date et heureVignetteDimensionsUtilisateurCommentaire
actuel6 octobre 2011 à 02:56Vignette pour la version du 6 octobre 2011 à 02:56369 × 362 (373 kio)CommonsHelper2 Bot

Les 4 pages suivantes utilisent ce fichier :

Usage global du fichier

Ce document provient de « https://fr.wikipedia.org/wiki/Fichier:Oireachtas_logo.svg ».
pFad - Phonifier reborn

Pfad - The Proxy pFad of © 2024 Garber Painting. All rights reserved.

Note: This service is not intended for secure transactions such as banking, social media, email, or purchasing. Use at your own risk. We assume no liability whatsoever for broken pages.


Alternative Proxies:

Alternative Proxy

pFad Proxy

pFad v3 Proxy

pFad v4 Proxy