Kinship, ART, surrogacy by Jerome Courduries
Familles : Nouvelle génération, 2020
Jérôme Courduriès. 2020. « Les bonnes intentions. Être parent d’un enfant né d’une GPA », in Séba... more Jérôme Courduriès. 2020. « Les bonnes intentions. Être parent d’un enfant né d’une GPA », in Sébastien Roux et Anne-Sophie Vozari (dir.), Familles. Nouvelle génération, Paris, PUF, coll. « La vie des idées » : 45-57.
Reproductive Biomedicine & Society Online, 2018
Surrogacy has been prohibited in France since the Court of Cassation condemned it on the grounds ... more Surrogacy has been prohibited in France since the Court of Cassation condemned it on the grounds that ‘only merchandise can be the object of contracts’ (in 1991), and decided that ‘any contract concerning procreation or gestation on behalf of a third party is void’ (in 1994). French people who undertake surrogacy abroad act knowingly against French law. Once a child is born through surrogacy on foreign soil, except in rare cases, the birth is not included in the French register and the newborn is thus held at the gates of the national community. Most of these children have a foreign birth certificate and the nationality of their land of birth. This paper presents research currently in progress, and reports on interviews conducted in France with 28 families, 16 of which were formed by gay male couples, 11 by heterosexual couples and one by an unpartnered gay man. One surrogacy arrangement took place in Russia, one in Poland and one in India; the others were completed in North America (mostly in the USA but also in Canada). The research method and the characteristics of the families are described briefly, in addition to the legal, ethical and political context concerning surrogacy in France. The situation of the children born abroad through surrogacy is then analysed, to demonstrate that it is reminiscent of the historical assimilation of filiation with transmission of French nationality, from which children considered illegitimate have been excluded.
Genèses, 2017
Based on research on French couples resorting to surrogate mothers in North America, this article... more Based on research on French couples resorting to surrogate mothers in North America, this article analyses how individuals compromise with legal bans, administrative hold-ups, and moral reprobation to successfully realize family plans externalizing pregnancy outside the parental couple. These kinship practices that lead hopeful fathers and mothers to resort to assisted pregnancy techniques abroad raise questions about the porosity of borders and reveal numerous political and moral adjustments. In-depth interviews with would-be parents thus reveal that having one or two French parents is not enough for a child to obtain French citizenship. The legal and administrative treatment in France of children born of surrogacy is such that being placed in a line of descent and acquiring French nationality are completely disconnected.
Parmi les techniques de reproduction assistée, la gestation pour autrui
(GPA) – également appelée... more Parmi les techniques de reproduction assistée, la gestation pour autrui
(GPA) – également appelée « maternité de substitution » – demeure sans
contredit la plus controversée. Les discours sur le sujet, qu’ils apparaissent
dans des médias, des manifestations publiques ou des écrits savants,
révèlent souvent des positions clivées et dichotomiques. Il est ainsi peu
fréquent d’entendre la voix des personnes directement concernées par
le sujet, soit celle des personnes qui réalisent leur désir d’avoir un enfant
par GPA ou celle des femmes porteuses.
À partir de recherches empiriques conduites dans différents
contextes sociolégislatifs, le présent ouvrage fait état des débats qui
entourent la pratique de la GPA. Le lecteur y découvrira comment cette
pratique interroge les normes de parenté et de genre de même que la
construction de la maternité. Il n’y trouvera pas un portrait exhaustif – pas
plus que l’expression de positions idéologiques en faveur ou en défaveur
de la GPA –, mais plutôt le témoignage inédit de différents acteurs,
qu’il s’agisse de parents, de femmes porteuses, d’intervenants médicaux
oeuvrant dans des services de reproduction assistée, de groupes
militants associatifs dont l’action vise la reconnaissance juridique de la
pratique dans leur pays d’origene ou encore de magistrats ayant à statuer
sur la filiation d’enfants nés dans un contexte où la GPA est interdite.
L’évolution des techniques de procréation médicalement assistée facilite la réalisation du désir ... more L’évolution des techniques de procréation médicalement assistée facilite la réalisation du désir d’avoir un enfant pour les couples qui ne peuvent pas procréer. Les différences entre les dispositifs juridiques nationaux en matière de procréation assistée entraînent une mobilité transfrontalière des personnes lorsqu’elles ne peuvent accéder légalement dans leur pays aux techniques qui leur permettraient de devenir parent.
Ce programme de recherche s’est intéressé aux situations où des Français recourent à l'étranger à des techniques de reproduction assistée qui leur sont interdites sur le territoire national et entendent ensuite voir reconnaître leur configuration familiale grâce à une transcription à l’état civil français de l’acte de naissance établi à l’étranger ou par l'adoption de l’enfant du conjoint. Nous avons ainsi cherché à savoir comment le droit se met en acte concrètement dans ces situations familiales. Pour ce faire, nous avons analysé le parcours de procréation de familles françaises et leur expérience du monde de l’état civil et de la justice, tout en observant les représentations des juges, les arguments mobilisés par les familles, les avocats qui les conseillent et les procureurs dans leurs réquisitions.
Cette recherche qui s’inscrit d’abord dans une comparaison entre la France et le Québec a un caractère tout à fait inédit dans ce champ de recherche. Résolument pluridisciplinaire (elle mobilise le droit, l’anthropologie et la sociologie), elle s’appuie sur une enquête de terrain solide menée auprès de juges français et québécois, d’avocats et de familles françaises ou binationales vivant en France et au Québec.
Ce rapport livre une analyse comparative de l’état du droit concernant l’établissement de la filiation lorsque l’enfant est né du recours à une procréation médicalement assistée avec don de gamètes ou à une gestation pour autrui à l’étranger en France et au Québec, en passant par la Belgique et l’Espagne, et en tenant compte des principales décisions de la CEDH se rapportant à la GPA transfrontière. Il contient également une analyse des entretiens, explicite les projets parentaux et les parcours familiaux, les représentations de ce qu’est une famille, de ce qui définit la relation entre parents et enfants. Il démontre la manière dont les familles se confrontent avec le droit et la justice, les interrogations et parfois l’embarras des juges confrontés à ces demandes.
Ce rapport de recherche conclut avec les principaux enseignements des analyses de droit comparé et de la riche enquête de terrain menée auprès des différents acteurs et actrices de ces
affaires de filiation portées devant la justice. En ressort une réflexion inédite pouvant éclairer l’avenir des débats en France et ailleurs.
Journal des Anthropologues, 2016
Surrogacy is the subject of many ethical, moral, and political discussions. The important questio... more Surrogacy is the subject of many ethical, moral, and political discussions. The important questions that surrogacy raises concerning the availability of the human body and the commercial aspect of this practice in certain countries obscure other issues that pique the curiosity of an anthropologist interested in kinship and definitions of being. This article discusses how surrogacy, a medical technology and at times a commercial operation, is also a practice that establishes kinship.
Genèses, 2017
Le texte introduit le dossier "La reproduction nationale", présenté dans le numéro 108 de la revu... more Le texte introduit le dossier "La reproduction nationale", présenté dans le numéro 108 de la revue Genèses (2017)
Genèses, 2017
Le texte introduit le dossier sur "La reproduction nationale".
Genèses, 2017
À partir d’une enquête menée sur des couples français recourant à des mères porteuses en Amérique... more À partir d’une enquête menée sur des couples français recourant à des mères porteuses en Amérique du Nord, cet article analyse la façon les individus composent avec des interdits juridiques, des blocages administratifs et des réprobations morales pour mener à bien des projets familiaux externalisant la grossesse hors du couple parental. Ces pratiques de parenté qui conduisent les candidats à la paternité et à la maternité à recourir à des techniques de reproduction assistées à l’étranger interrogent la porosité des frontières et donnent à voir de nombreux ajustements politiques et moraux. Les entretiens approfondis conduits avec les parents d’intention révèlent ainsi qu’il ne suffit pas que l’enfant ait un ou deux parents français pour obtenir à son tour la nationalité française. Le traitement juridique et administratif en France des enfants nés d’une gestation pour autrui conduit à ce qu’inscription dans une lignée et acquisition de la nationalité soient tout à fait déliées.
Based on research on French couples resorting to surrogate mothers in North America, this article analyses how individuals compromise with legal bans, administrative hold-ups, and moral reprobation to successfully realize family plans externalizing pregnancy outside the parental couple. These kinship practices that lead hopeful fathers and mothers to resort to assisted pregnancy techniques abroad raise questions about the porosity of borders and reveal numerous political and moral adjustments. In-depth interviews with would-be parents thus reveal that having one or two French parents is not enough for a child to obtain French citizenship. The legal and administrative treatment in France of children born of surrogacy is such that being placed in a line of descent and acquiring French nationality are completely disconnected.
This volume of Enfances Familles Générations (Childhood Families Generations) looks at the curren... more This volume of Enfances Familles Générations (Childhood Families Generations) looks at the current issues raised by the advent and proliferation of assisted reproductive technologies with a particular focus on kinship and gender. In the contemporary globalised world, a range of reproductive possibilities are now available, many of which raise important socio-anthropological questions related to the balance of power inherent in such interactions, the different practices and regulations involved in the delivery of ART and the individual and cultural significance of these practices. These issues have generated a rich and extensive body of literature over the past thirty years, particularly in English language scholarship. This introductory paper provides a reminder of these debates and seeks to foster dialogue with respect to work across different disciplines, by underscoring their respective contributions, particularly those in English-and French-language literature. Beginning with the summarizing of the major issues and contributions stemming from ART studies with respect to gender and parenthood, we shall underline the issues that are yet to be resolved and that, in our opinion, warrant further investigation. The main line of our argument is that, based on available literature and on social science research , emphasis must be placed on gender as inextricably linked to the experience and the study of assisted reproductive technologies. Résumé Ce numéro d'Enfances Familles Générations propose de se pencher sur les probléma-tiques actuelles soulevées par les techniques de reproduction assistée (TRA) au regard des questions de parenté et de genre. Si, dans un monde globalisé, diverses possibilités repro-ductives sont désormais accessibles, celles-ci soulèvent de nombreuses questions socio-anthropologiques du point de vue des rapports de pouvoir qu'elles engendrent, des pra-tiques et des régulations parfois très différentes dont elles font l'objet, ainsi que des signi-fications individuelles et culturelles qui leur sont attribuées. Ces questions ont donné lieu à une littérature riche et abondante au cours des trente dernières années, en particulier dans le monde anglo-saxon. Cet article introductif est ainsi l'occasion de faire dialoguer davantage, en soulignant leurs apports respectifs, des travaux relevant de traditions dif-férentes, en particulier dans les mondes francophones et anglophones. À partir de ce bilan des questionnements majeurs qu'a suscités l'étude des TRA dans les domaines du genre et de la parenté, nous soulignons les enjeux qui restent en suspens et qui mériteraient selon nous de faire l'objet de plus amples investigations. Le fil conducteur de notre propos, sur la base de la littérature disponible et des enquêtes menées jusqu'ici en sciences sociales, est d'insister sur la dimension du genre comme inextricable de l'expérience et de l'étude des techniques de reproduction assistée.
La gestation pour autrui fait l’objet de nombreuses discussions éthiques, morales et politiques. ... more La gestation pour autrui fait l’objet de nombreuses discussions éthiques, morales et politiques. Les questions importantes qu’elle soulève, relatives à la disponibilité du corps humain et à la dimension commerciale de cette pratique dans certains États, dissimulent d’autres enjeux qui piquent la curiosité de l’anthropologue qui s’intéresse à la parenté et aux définitions de la personne. Cet article montrera que la gestation pour autrui, outre qu’elle est une technique médicale et parfois une pratique commerciale, est aussi une pratique qui institue de la parenté.
Surrogacy is the subject of many ethical, moral and political discussions. The important questions it raises, concerning the availability of the human body and the trade dimension of this practice in some states hide other issues that pique the curiosity of an anthropologist who is interested in kinship and definitions of the person. This article will show that surrogacy is indeed a medical technique and sometimes a commercial practice but is also a practice that establishes kinship.
Enfances, familles, générations, 2014
This volume of Enfances Familles Générations (Childhood Families Generations) looks at the curren... more This volume of Enfances Familles Générations (Childhood Families Generations) looks at the current issues raised by the advent and proliferation of assisted reproductive technologies with a particular focus on kinship and gender. In the contemporary globalised world, a range of reproductive possibilities are now available, many of which raise important socio-anthropological questions related to the balance of power inherent in such interactions, the different practices and regulations involved in the delivery of ART and the individual and cultural significance of these practices. These issues have generated a rich and extensive body of literature over the past thirty years, particularly in English language scholarship. This introductory paper provides a reminder of these debates and seeks to foster dialogue with respect to work across different displines, by underscoring their respective contributions, particularly those in English- and French-language literature. Beginning with the summarizing of the major issues and contributions stemming from ART studies with respect to gender and parenthood, we shall underline the issues that are yet to be resolved and that, in our opinion, warrant further investigation. The main line of our argument is that, based on available literature and on social science research, emphasis must be placed on gender as inextricably linked to the experience and the study of assisted reproductive technologies.
Résumé
Ce numéro d'Enfances Familles Générations propose de se pencher sur les problématiques act... more Résumé
Ce numéro d'Enfances Familles Générations propose de se pencher sur les problématiques actuelles soulevées par les techniques de reproduction assistée (TRA) au regard des questions de parenté et de genre. Si, dans un monde globalisé, diverses possibilités reproductives sont désormais accessibles, celles-ci soulèvent de nombreuses questions socioanthropologiques du point de vue des rapports de pouvoir qu'elles engendrent, des pratiques et des régulations parfois très différentes dont elles font l'objet, ainsi que des significations individuelles et culturelles qui leur sont attribuées. Ces questions ont donné lieu à une littérature riche et abondante au cours des trente dernières années, en particulier dans le monde anglo-saxon. Cet article introductif est ainsi l'occasion de faire dialoguer davantage, en soulignant leurs apports respectifs, des travaux relevant de traditions différentes, en particulier dans les mondes francophones et anglophones. À partir de ce bilan des questionnements majeurs qu'a suscités l'étude des TRA dans les domaines du genre et de la parenté, nous soulignons les enjeux qui restent en suspens et qui mériteraient selon nous de faire l'objet de plus amples investigations. Le fil conducteur de notre propos, sur la base de la littérature disponible et des enquêtes menées jusqu'ici en sciences sociales, est d'insister sur la dimension du genre comme inextricable de l'expérience et de l'étude des techniques de reproduction assistée.
Abstract
The present number of Enfances Familles Générations is concerned with current concerns raised by assisted reproductive technology (ART) with respect to parenthood and gender issues. If, in a globalized world, a range of reproductive possibilities is now available, this gives rise to many socio-anthropological questions related to the balance of power they
Kinship, same-sex families, same-sex couples by Jerome Courduries
Homoparentalités. La famille en question ? / Same-sex Families, 2020
Lorsque l'on dit à quelqu'un, en langage familier, qu'il ou elle fait « genre ! », on lui signifi... more Lorsque l'on dit à quelqu'un, en langage familier, qu'il ou elle fait « genre ! », on lui signifie que l'on a compris que l'apparence qu'il ou elle se donne, les pratiques qu'il ou elle revendique, relèvent d'une construction plus ou moins consciente, qui s'inscrit dans un rapport de pouvoir. Nous signifions par là que nous ne sommes pas dupes de ce que l'on veut nous faire croire. C'est un cri de guerre, une démarche de défiance critique. C'est aussi une manière, pour nous, à l'heure du mariage pour tous, où l'on s'interroge sur la nécessité de légiférer sur la GPA, sur la place de l'intersexualité, à l'heure, aussi, des affaires Weinstein et autres #metoo et #balancetonporc, d'affirmer la nécessité et le pouvoir performatif d'une réflexion sur le genre, le corps et les sexualités. Engagée sans être militante, politique sans être dogmatique, exigeante sans être élitiste, la collection GENRE! se veut un laboratoire d'idées et d'explorations inédites : elle entend offrir à ses auteurs et auteures un espace où confronter leurs recherches, leurs visions, leurs envies d'agir. Et à ses lectrices et lecteurs, un accès privilégié aux derniers travaux en la matière, et des outils pour renouveler les imaginaires. La collection GENRE! est dirigée par Régis Revenin, historien, et coordonnée par Cécile Martin, éditrice. G E NR E ! 11 La vidéo de l'audition, le 13 décembre 2012, des ethnologues et des philosophes par Erwann Binet, le rapporteur de la commission des lois est disponible sur le site de l'Assemblée nationale : http://videos.assembleenationale.fr/video.1459943_554b7cf1c8968. 12 Françoise Héritier, dans cette période, a donné beaucoup d'entretiens, par exemple au Point, à Atlantico, Marianne, La Croix, L'Humanité ou dans l'émission Des mots de minuit produite par France Télévisions.
Família, gênero e memória: diálogos interdisciplinares entre França e Brasil, 2021
En 2012-2013, alors que la loi du « mariage pour tous » s’apprête à être votée, la France connaît... more En 2012-2013, alors que la loi du « mariage pour tous » s’apprête à être votée, la France connaît une longue période de polémiques : comme en 1999 au moment de l’adoption du PACS, les oppositions se cristallisent autour d’un mouvement conservateur, qui entend défendre ce qu’il nomme la « famille naturelle ». Et, plus récemment, à l’automne 2019, l’ouverture de la PMA aux couples de femmes et aux femmes seules a de nouveau secoué l’actualité... Que signifient ces résistances ? Certains craignent que l’homoparentalité marque un bouleversement anthropologique majeur, une crise civilisationnelle qui modifierait profondément la structure familiale traditionnelle, transformant l’enfant en marchandise et le privant de la présence d’un couple formé d’un père et d’une mère qui serait indispensable à son développement. Mais qu’en est-il réellement de ces nouvelles formes familiales ? Sont-elles si révolutionnaires ? Et qu’en disent les concernés ? C’est à ces questions que répondent ici deux anthropologues. À travers une enquête nourrie de nombreux témoignages, ils retracent les évolutions qu’ont connues les familles occidentales ces quarante dernières années et nous invitent à penser sous un jour neuf la filiation et la parenté.
Clio, 2017
The French Civil Code has, since June 2013, allowed same-sex couples to marry, to adopt jointly, ... more The French Civil Code has, since June 2013, allowed same-sex couples to marry, to adopt jointly, and to proceed to the adoption of a spouse’s child. Despite these considerable changes in French family law, the Civil Code does not take on board every type of situation. Such is the case, for example, when two women resort to assisted reproduction with sperm donation, or when two men resort to a surrogate maternity, all such couples having jointly planned to start a family. So the choice of their child’s surname and first name is an opportunity to affirm kinship ties for same-sex families. Examining some individual situations reveals the characteristics of same-sex couples with regard to naming the children, but also the differences between father-couples and mother-couples. While previous research has hitherto indicated that in France mothers are not greatly concerned about passing on their own surname to their children, this study reveals that lesbian mothers by contrast pay a good deal of attention to this, and sometimes register the surname of the non-biological mother in the first position. The characteristic feature of such families is that when the registration regulations allow, they are promoting the transmission of women’s surnames.
Clio, Femmes, Genre, Histoire, Jun 1, 2017
Abstract :
The French Civil Code, since June 2013, allows same-sex couples to marry, to adopt jo... more Abstract :
The French Civil Code, since June 2013, allows same-sex couples to marry, to adopt jointly, and to resort to the adoption of the spouse’s child. Despite these considerable changes in French family law, the Civil Code do not take on board all the situations. This is the case, for example, when two women resort to assisted reproduction with sperm donation or when two men resort to a gestational surrogacy, all of these couples having jointly developed the project of starting a family. Same-sex couples who start a family are confronted with what they consider as legal deficiencies and with public decrying of their legitimacy to be recognized as full-fledged families. So they have to be creative enough for being recognised by everyone as the parents of their children. The choice of their child’s surname and first name is an opportunity to affirm kinship ties for same-sex families. Examining some situations reveals the characteristics of same-sex couples with regard to naming the children, but also the differences between fathers’ couples and mothers' couples. Some researches show that in France mothers are not really concerned about passing on their own name to their children. This research reveals that lesbian mothers pay much attention to this and sometimes give the name of the non-biological mother in the first position. The characteristic of their families is that they promote the transmission of women names.
Résumé :
Le code civil français, depuis juin 2013, permet aux couples de même sexe de se marier, d’adopter conjointement, et de recourir à l’adoption de l’enfant dit du conjoint. Malgré ces changements considérables dans le droit français de la famille, nombre de situations sont difficilement prises en considération. Tel est le cas par exemple lorsque des couples de femmes recourent à une reproduction assistée avec don de sperme ou lorsque des couples d’hommes recourent à une gestation pour autrui, tous ces couples ayant élaboré conjointement le projet de fonder une famille. Confrontés à ce qui apparaît à leurs yeux comme des carences juridiques et des polémiques publiques qui met en cause leur légitimité à être reconnue comme des familles à part entière, les couples de même sexe qui fondent une famille font preuve de créativité pour que tout un chacun les reconnaisse comme les parents de leurs enfants. Le choix du nom de famille et du prénom de leur enfant est une occasion d’affirmer les liens de parenté pour les familles homoparentales. L’examen précis de quelques situations laisse entrevoir les spécificités des couples de même sexe quant à la dénomination de leurs enfants, mais aussi les différences entre couples de pères et couples de mères. Si les enquêtes disponibles montrent qu’en France les mères se soucient rarement de transmettre leur nom à leur enfant, les mères lesbiennes y portent au contraire une grande attention et vont même jusqu’à quelques fois donner en premier le nom de la mère non biologique. Les familles qu’elles composent ont ceci de particulier qu’à condition que l’état civil le leur permette, elles favorisent la transmission des noms féminins.
Souvent évoqués dans les médias, la vie des gays et les enjeux de la visibilité comme de la réali... more Souvent évoqués dans les médias, la vie des gays et les enjeux de la visibilité comme de la réalité au quotidien des couples de même sexe méritaient une étude scientifique sérieuse. C'est chose faite avec le travail de Courduriès qui ouvre une voie prometteuse. Si l'auteur n'enquête que sur les couples masculins et s'en tient à un échantillonnage limité (il s'agit d'un éventail des possibles, à travers la diversité des situations et des personnes), la méthode qu'il a su mettre en place pour atteindre l'intime, si délicat à dévoiler, le recours aux réseaux de chat sur Internet et l'usage du courriel qui renouvelle le rapport enquêteur/enquêté en usage en ethnographie, font de cette recherche un moment fort pour l'étude des conjugalités quelle que soit la composition sexuée des couples.
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Kinship, ART, surrogacy by Jerome Courduries
(GPA) – également appelée « maternité de substitution » – demeure sans
contredit la plus controversée. Les discours sur le sujet, qu’ils apparaissent
dans des médias, des manifestations publiques ou des écrits savants,
révèlent souvent des positions clivées et dichotomiques. Il est ainsi peu
fréquent d’entendre la voix des personnes directement concernées par
le sujet, soit celle des personnes qui réalisent leur désir d’avoir un enfant
par GPA ou celle des femmes porteuses.
À partir de recherches empiriques conduites dans différents
contextes sociolégislatifs, le présent ouvrage fait état des débats qui
entourent la pratique de la GPA. Le lecteur y découvrira comment cette
pratique interroge les normes de parenté et de genre de même que la
construction de la maternité. Il n’y trouvera pas un portrait exhaustif – pas
plus que l’expression de positions idéologiques en faveur ou en défaveur
de la GPA –, mais plutôt le témoignage inédit de différents acteurs,
qu’il s’agisse de parents, de femmes porteuses, d’intervenants médicaux
oeuvrant dans des services de reproduction assistée, de groupes
militants associatifs dont l’action vise la reconnaissance juridique de la
pratique dans leur pays d’origene ou encore de magistrats ayant à statuer
sur la filiation d’enfants nés dans un contexte où la GPA est interdite.
Ce programme de recherche s’est intéressé aux situations où des Français recourent à l'étranger à des techniques de reproduction assistée qui leur sont interdites sur le territoire national et entendent ensuite voir reconnaître leur configuration familiale grâce à une transcription à l’état civil français de l’acte de naissance établi à l’étranger ou par l'adoption de l’enfant du conjoint. Nous avons ainsi cherché à savoir comment le droit se met en acte concrètement dans ces situations familiales. Pour ce faire, nous avons analysé le parcours de procréation de familles françaises et leur expérience du monde de l’état civil et de la justice, tout en observant les représentations des juges, les arguments mobilisés par les familles, les avocats qui les conseillent et les procureurs dans leurs réquisitions.
Cette recherche qui s’inscrit d’abord dans une comparaison entre la France et le Québec a un caractère tout à fait inédit dans ce champ de recherche. Résolument pluridisciplinaire (elle mobilise le droit, l’anthropologie et la sociologie), elle s’appuie sur une enquête de terrain solide menée auprès de juges français et québécois, d’avocats et de familles françaises ou binationales vivant en France et au Québec.
Ce rapport livre une analyse comparative de l’état du droit concernant l’établissement de la filiation lorsque l’enfant est né du recours à une procréation médicalement assistée avec don de gamètes ou à une gestation pour autrui à l’étranger en France et au Québec, en passant par la Belgique et l’Espagne, et en tenant compte des principales décisions de la CEDH se rapportant à la GPA transfrontière. Il contient également une analyse des entretiens, explicite les projets parentaux et les parcours familiaux, les représentations de ce qu’est une famille, de ce qui définit la relation entre parents et enfants. Il démontre la manière dont les familles se confrontent avec le droit et la justice, les interrogations et parfois l’embarras des juges confrontés à ces demandes.
Ce rapport de recherche conclut avec les principaux enseignements des analyses de droit comparé et de la riche enquête de terrain menée auprès des différents acteurs et actrices de ces
affaires de filiation portées devant la justice. En ressort une réflexion inédite pouvant éclairer l’avenir des débats en France et ailleurs.
Based on research on French couples resorting to surrogate mothers in North America, this article analyses how individuals compromise with legal bans, administrative hold-ups, and moral reprobation to successfully realize family plans externalizing pregnancy outside the parental couple. These kinship practices that lead hopeful fathers and mothers to resort to assisted pregnancy techniques abroad raise questions about the porosity of borders and reveal numerous political and moral adjustments. In-depth interviews with would-be parents thus reveal that having one or two French parents is not enough for a child to obtain French citizenship. The legal and administrative treatment in France of children born of surrogacy is such that being placed in a line of descent and acquiring French nationality are completely disconnected.
Surrogacy is the subject of many ethical, moral and political discussions. The important questions it raises, concerning the availability of the human body and the trade dimension of this practice in some states hide other issues that pique the curiosity of an anthropologist who is interested in kinship and definitions of the person. This article will show that surrogacy is indeed a medical technique and sometimes a commercial practice but is also a practice that establishes kinship.
Ce numéro d'Enfances Familles Générations propose de se pencher sur les problématiques actuelles soulevées par les techniques de reproduction assistée (TRA) au regard des questions de parenté et de genre. Si, dans un monde globalisé, diverses possibilités reproductives sont désormais accessibles, celles-ci soulèvent de nombreuses questions socioanthropologiques du point de vue des rapports de pouvoir qu'elles engendrent, des pratiques et des régulations parfois très différentes dont elles font l'objet, ainsi que des significations individuelles et culturelles qui leur sont attribuées. Ces questions ont donné lieu à une littérature riche et abondante au cours des trente dernières années, en particulier dans le monde anglo-saxon. Cet article introductif est ainsi l'occasion de faire dialoguer davantage, en soulignant leurs apports respectifs, des travaux relevant de traditions différentes, en particulier dans les mondes francophones et anglophones. À partir de ce bilan des questionnements majeurs qu'a suscités l'étude des TRA dans les domaines du genre et de la parenté, nous soulignons les enjeux qui restent en suspens et qui mériteraient selon nous de faire l'objet de plus amples investigations. Le fil conducteur de notre propos, sur la base de la littérature disponible et des enquêtes menées jusqu'ici en sciences sociales, est d'insister sur la dimension du genre comme inextricable de l'expérience et de l'étude des techniques de reproduction assistée.
Abstract
The present number of Enfances Familles Générations is concerned with current concerns raised by assisted reproductive technology (ART) with respect to parenthood and gender issues. If, in a globalized world, a range of reproductive possibilities is now available, this gives rise to many socio-anthropological questions related to the balance of power they
Kinship, same-sex families, same-sex couples by Jerome Courduries
The French Civil Code, since June 2013, allows same-sex couples to marry, to adopt jointly, and to resort to the adoption of the spouse’s child. Despite these considerable changes in French family law, the Civil Code do not take on board all the situations. This is the case, for example, when two women resort to assisted reproduction with sperm donation or when two men resort to a gestational surrogacy, all of these couples having jointly developed the project of starting a family. Same-sex couples who start a family are confronted with what they consider as legal deficiencies and with public decrying of their legitimacy to be recognized as full-fledged families. So they have to be creative enough for being recognised by everyone as the parents of their children. The choice of their child’s surname and first name is an opportunity to affirm kinship ties for same-sex families. Examining some situations reveals the characteristics of same-sex couples with regard to naming the children, but also the differences between fathers’ couples and mothers' couples. Some researches show that in France mothers are not really concerned about passing on their own name to their children. This research reveals that lesbian mothers pay much attention to this and sometimes give the name of the non-biological mother in the first position. The characteristic of their families is that they promote the transmission of women names.
Résumé :
Le code civil français, depuis juin 2013, permet aux couples de même sexe de se marier, d’adopter conjointement, et de recourir à l’adoption de l’enfant dit du conjoint. Malgré ces changements considérables dans le droit français de la famille, nombre de situations sont difficilement prises en considération. Tel est le cas par exemple lorsque des couples de femmes recourent à une reproduction assistée avec don de sperme ou lorsque des couples d’hommes recourent à une gestation pour autrui, tous ces couples ayant élaboré conjointement le projet de fonder une famille. Confrontés à ce qui apparaît à leurs yeux comme des carences juridiques et des polémiques publiques qui met en cause leur légitimité à être reconnue comme des familles à part entière, les couples de même sexe qui fondent une famille font preuve de créativité pour que tout un chacun les reconnaisse comme les parents de leurs enfants. Le choix du nom de famille et du prénom de leur enfant est une occasion d’affirmer les liens de parenté pour les familles homoparentales. L’examen précis de quelques situations laisse entrevoir les spécificités des couples de même sexe quant à la dénomination de leurs enfants, mais aussi les différences entre couples de pères et couples de mères. Si les enquêtes disponibles montrent qu’en France les mères se soucient rarement de transmettre leur nom à leur enfant, les mères lesbiennes y portent au contraire une grande attention et vont même jusqu’à quelques fois donner en premier le nom de la mère non biologique. Les familles qu’elles composent ont ceci de particulier qu’à condition que l’état civil le leur permette, elles favorisent la transmission des noms féminins.
(GPA) – également appelée « maternité de substitution » – demeure sans
contredit la plus controversée. Les discours sur le sujet, qu’ils apparaissent
dans des médias, des manifestations publiques ou des écrits savants,
révèlent souvent des positions clivées et dichotomiques. Il est ainsi peu
fréquent d’entendre la voix des personnes directement concernées par
le sujet, soit celle des personnes qui réalisent leur désir d’avoir un enfant
par GPA ou celle des femmes porteuses.
À partir de recherches empiriques conduites dans différents
contextes sociolégislatifs, le présent ouvrage fait état des débats qui
entourent la pratique de la GPA. Le lecteur y découvrira comment cette
pratique interroge les normes de parenté et de genre de même que la
construction de la maternité. Il n’y trouvera pas un portrait exhaustif – pas
plus que l’expression de positions idéologiques en faveur ou en défaveur
de la GPA –, mais plutôt le témoignage inédit de différents acteurs,
qu’il s’agisse de parents, de femmes porteuses, d’intervenants médicaux
oeuvrant dans des services de reproduction assistée, de groupes
militants associatifs dont l’action vise la reconnaissance juridique de la
pratique dans leur pays d’origene ou encore de magistrats ayant à statuer
sur la filiation d’enfants nés dans un contexte où la GPA est interdite.
Ce programme de recherche s’est intéressé aux situations où des Français recourent à l'étranger à des techniques de reproduction assistée qui leur sont interdites sur le territoire national et entendent ensuite voir reconnaître leur configuration familiale grâce à une transcription à l’état civil français de l’acte de naissance établi à l’étranger ou par l'adoption de l’enfant du conjoint. Nous avons ainsi cherché à savoir comment le droit se met en acte concrètement dans ces situations familiales. Pour ce faire, nous avons analysé le parcours de procréation de familles françaises et leur expérience du monde de l’état civil et de la justice, tout en observant les représentations des juges, les arguments mobilisés par les familles, les avocats qui les conseillent et les procureurs dans leurs réquisitions.
Cette recherche qui s’inscrit d’abord dans une comparaison entre la France et le Québec a un caractère tout à fait inédit dans ce champ de recherche. Résolument pluridisciplinaire (elle mobilise le droit, l’anthropologie et la sociologie), elle s’appuie sur une enquête de terrain solide menée auprès de juges français et québécois, d’avocats et de familles françaises ou binationales vivant en France et au Québec.
Ce rapport livre une analyse comparative de l’état du droit concernant l’établissement de la filiation lorsque l’enfant est né du recours à une procréation médicalement assistée avec don de gamètes ou à une gestation pour autrui à l’étranger en France et au Québec, en passant par la Belgique et l’Espagne, et en tenant compte des principales décisions de la CEDH se rapportant à la GPA transfrontière. Il contient également une analyse des entretiens, explicite les projets parentaux et les parcours familiaux, les représentations de ce qu’est une famille, de ce qui définit la relation entre parents et enfants. Il démontre la manière dont les familles se confrontent avec le droit et la justice, les interrogations et parfois l’embarras des juges confrontés à ces demandes.
Ce rapport de recherche conclut avec les principaux enseignements des analyses de droit comparé et de la riche enquête de terrain menée auprès des différents acteurs et actrices de ces
affaires de filiation portées devant la justice. En ressort une réflexion inédite pouvant éclairer l’avenir des débats en France et ailleurs.
Based on research on French couples resorting to surrogate mothers in North America, this article analyses how individuals compromise with legal bans, administrative hold-ups, and moral reprobation to successfully realize family plans externalizing pregnancy outside the parental couple. These kinship practices that lead hopeful fathers and mothers to resort to assisted pregnancy techniques abroad raise questions about the porosity of borders and reveal numerous political and moral adjustments. In-depth interviews with would-be parents thus reveal that having one or two French parents is not enough for a child to obtain French citizenship. The legal and administrative treatment in France of children born of surrogacy is such that being placed in a line of descent and acquiring French nationality are completely disconnected.
Surrogacy is the subject of many ethical, moral and political discussions. The important questions it raises, concerning the availability of the human body and the trade dimension of this practice in some states hide other issues that pique the curiosity of an anthropologist who is interested in kinship and definitions of the person. This article will show that surrogacy is indeed a medical technique and sometimes a commercial practice but is also a practice that establishes kinship.
Ce numéro d'Enfances Familles Générations propose de se pencher sur les problématiques actuelles soulevées par les techniques de reproduction assistée (TRA) au regard des questions de parenté et de genre. Si, dans un monde globalisé, diverses possibilités reproductives sont désormais accessibles, celles-ci soulèvent de nombreuses questions socioanthropologiques du point de vue des rapports de pouvoir qu'elles engendrent, des pratiques et des régulations parfois très différentes dont elles font l'objet, ainsi que des significations individuelles et culturelles qui leur sont attribuées. Ces questions ont donné lieu à une littérature riche et abondante au cours des trente dernières années, en particulier dans le monde anglo-saxon. Cet article introductif est ainsi l'occasion de faire dialoguer davantage, en soulignant leurs apports respectifs, des travaux relevant de traditions différentes, en particulier dans les mondes francophones et anglophones. À partir de ce bilan des questionnements majeurs qu'a suscités l'étude des TRA dans les domaines du genre et de la parenté, nous soulignons les enjeux qui restent en suspens et qui mériteraient selon nous de faire l'objet de plus amples investigations. Le fil conducteur de notre propos, sur la base de la littérature disponible et des enquêtes menées jusqu'ici en sciences sociales, est d'insister sur la dimension du genre comme inextricable de l'expérience et de l'étude des techniques de reproduction assistée.
Abstract
The present number of Enfances Familles Générations is concerned with current concerns raised by assisted reproductive technology (ART) with respect to parenthood and gender issues. If, in a globalized world, a range of reproductive possibilities is now available, this gives rise to many socio-anthropological questions related to the balance of power they
The French Civil Code, since June 2013, allows same-sex couples to marry, to adopt jointly, and to resort to the adoption of the spouse’s child. Despite these considerable changes in French family law, the Civil Code do not take on board all the situations. This is the case, for example, when two women resort to assisted reproduction with sperm donation or when two men resort to a gestational surrogacy, all of these couples having jointly developed the project of starting a family. Same-sex couples who start a family are confronted with what they consider as legal deficiencies and with public decrying of their legitimacy to be recognized as full-fledged families. So they have to be creative enough for being recognised by everyone as the parents of their children. The choice of their child’s surname and first name is an opportunity to affirm kinship ties for same-sex families. Examining some situations reveals the characteristics of same-sex couples with regard to naming the children, but also the differences between fathers’ couples and mothers' couples. Some researches show that in France mothers are not really concerned about passing on their own name to their children. This research reveals that lesbian mothers pay much attention to this and sometimes give the name of the non-biological mother in the first position. The characteristic of their families is that they promote the transmission of women names.
Résumé :
Le code civil français, depuis juin 2013, permet aux couples de même sexe de se marier, d’adopter conjointement, et de recourir à l’adoption de l’enfant dit du conjoint. Malgré ces changements considérables dans le droit français de la famille, nombre de situations sont difficilement prises en considération. Tel est le cas par exemple lorsque des couples de femmes recourent à une reproduction assistée avec don de sperme ou lorsque des couples d’hommes recourent à une gestation pour autrui, tous ces couples ayant élaboré conjointement le projet de fonder une famille. Confrontés à ce qui apparaît à leurs yeux comme des carences juridiques et des polémiques publiques qui met en cause leur légitimité à être reconnue comme des familles à part entière, les couples de même sexe qui fondent une famille font preuve de créativité pour que tout un chacun les reconnaisse comme les parents de leurs enfants. Le choix du nom de famille et du prénom de leur enfant est une occasion d’affirmer les liens de parenté pour les familles homoparentales. L’examen précis de quelques situations laisse entrevoir les spécificités des couples de même sexe quant à la dénomination de leurs enfants, mais aussi les différences entre couples de pères et couples de mères. Si les enquêtes disponibles montrent qu’en France les mères se soucient rarement de transmettre leur nom à leur enfant, les mères lesbiennes y portent au contraire une grande attention et vont même jusqu’à quelques fois donner en premier le nom de la mère non biologique. Les familles qu’elles composent ont ceci de particulier qu’à condition que l’état civil le leur permette, elles favorisent la transmission des noms féminins.
Pour répondre à cette question, hors du champ des polémiques idéologiques et politiques, ce livre réunit les contributions d’anthropologues et de sociologues qui ont mené depuis plusieurs années des enquêtes sur les relations des gays et des lesbiennes avec les divers membres de leur famille d’origene ainsi qu’au sein des familles homoparentales qu’ils ont créées, cela en France, en Belgique, en Espagne, en Suisse, ainsi qu’aux États-Unis et au Brésil.
Le double objectif des auteurs est, d’une part, de contribuer à approfondir les débats à partir d’une analyse des situations concrètes de ces familles et, d’autre part, d’analyser en anthropologues de la parenté les effets de l’homosexualité sur les relations de parenté dans nos sociétés contemporaines.
Table des matières :
I. Les homosexuels et leur famille d’origene : rejet, intégration, solidarités, Jérôme Courduriès et Agnès Fine
1. Rompre avec sa famille. Jeunesse, entrée dans l’homosexualité et rejet familial, Jérôme Courduriès
2. Le vécu de l’homosexualité féminine au regard de la tolérance et de l’hostilité familiale, Céline Costechareire
3. Sous le même toit ? Discussion sur la famille et l’homosexualité au Brésil, Claudia Nichnig et Miriam Pillar Grossi
4. Maintenir les liens : diversité sexuelle et famille d’origene en Espagne, José Ignacio Pichardo Galan
5. Homosexualité et solidarité familiale : le cas des oncles gays au Brésil, Flavio Luiz Tarnovski
6. Des relations familiales à l’épreuve du pacs, Wilfried Rault
II. Paternités, maternités des couples de même sexe : créer de la parenté
7. Devenir un père gay aux États-Unis, Ellen Lewin
8. Grands-parents, homopaternité et gestation pour autrui en France, Martine Gross
9. Les rendre grands-parents. L’enjeu des relations intergénérationnelles au sein des coparentalités gaies et lesbiennes en Belgique, Cathy Herbrand
10. Le « parent non statutaire » face aux cadres institutionnels suisses : entre espoirs et angoisses, Yazid Ben Hounet, Marianne Modak, Pascal Gaberel, Claire Ansermet
Starting out from an anthropological perspective, this article examines the nature of the relations that homosexual people maintain nowadays with members of their family. This is an issue that still remains shrouded in relative obscurity in works in the social sciences devoted to homosexuality. It looks at the results of surveys conducted between 2000 and 2011 with fifty-nine gay men living in couples and young gay adults and lesbians having become separated from their families. The data reveal that, once the secret that had so long been imposed on their sexual orientation has come out, most often the relations of men living in couples become redeployed with the members of their family. At the same time, young homosexuals still suffer from family exclusion due to their sexual orientation. The article takes a few examples and goes on to show that the relations maintained by homosexuals with their family members are in reality extremely contrasted.
ligne constitue le premier volet, quantitatif, d’une recherche sur la vie quotidienne des familles homoparentales ; le second volet consiste à mener une quarantaine d’entretiens avec une partie des répondants qui auront donné préalablement leur accord. Cette recherche vise à étudier la manière dont se constituent les familles homoparentales aujourd’hui en France, la 2
façon dont sont prises en charges les tâches domestiques et parentales, les liens qui se tissent au sein de ces familles souvent constituées de deux pères, de deux mères, voire de plus de deux parents (les usages de l’argent dans la famille constituent à cet égard un indicateur privilégié), les relations, enfin, que ces foyers entretiennent avec leur réseau de parenté. Ce texte ne présente qu’un aperçu des formes prises par les familles homoparentales et des liens qu’elles entretiennent avec la parenté.
Dans le cadre d’une enquête menée auprès d’hommes en couple gay, des questions ont été notamment posées sur l’organisation matérielle et financière de leur vie conjugale. Comme leurs contemporains, les hommes interrogés oscillent entre la volonté de rester indépendants et le désir de former un couple solidaire, reposant sur des liens étroits, y compris matériels. Leur idéal se traduit rarement par une « fusion » des ressources mais par une indépendance concertée, grâce à laquelle chaque individu assume ses propres responsabilités quant à la gestion de son argent. La manière dont l’argent circule dans les couples gays semble donc s’inscrire dans un mouvement plus large d’autonomisation par rapport aux rôles conjugaux traditionnels. Néanmoins l’accès à la parentalité pourrait nettement orienter les parents gays vers une plus grande mise en commun associée à une nette différenciation des tâches liées à la gestion financière et matérielle de l’univers domestique.
Abstract :
Gestational surrogacy joins market practises and the practises of kinship, which usually belong to two worlds thought to be diametrically opposed in France. It calls into question an important principle of certain national laws, that of the unavailability and inalienability of the human body. This is a subject for social, ethical and intellectual debate, but behind this emerge other questions that are of particular interest to anthropologists who study kinship and personhood. From the perspective of reproductive technology, gestational surrogacy introduces a radical novelty. But with regard to forms of parenthood, it prolongs traditional forms of adoption and child circulation. Certainly gestational surrogacy is a commercial practise within many national contexts, but it is also a practise of parenthood that consists of giving a child to those who are childless. It leads to the making of multiple elective bonds around this child, and in some cases, to the making of kinship.
The evolution of technology in the domain of procreation has produced a division that, up until now, would have been not only impossible, but even unthinkable. Assisted reproduction with donor gametes differentiates the woman who carries the baby for nine months and gives birth, from the woman who donated her oocyte. As of now, in the case of heterosexual couples that resort to gestational surrogacy, not only are these two women distinguishable, but also a third who conceives the project, who rears the child and is the mother. Here, procreation is a three-dimensional procedure of different plans that usually merge: exposing the desire of parenthood (which is always made explicit in procedures for assisted reproductive technology and for adoption), the conception and the gestation.
Fatherhood and motherhood are established by law and by the entourage that recognizes parents as such. But they also develop on the basis of other numerous ingredients such as biogenetic link, sharing a common substance, feeding, saying the desire for children, the facts of education, parental love and filial or parental care. When one become parent through the intervention of third parties in procreation, one may wonder how the relation is built between the child and parents who wanted his birth. According to the Western ideology of motherhood, a child should have a mother and a single motherhood is based on the experience of pregnancy. What can we say about the relationship between the intended mother and the woman who gave birth to the child? What role does the intended father in the course of surrogacy? I will focus particularly on the genesis of their common history, sequence of the surrogacy and gestures around the child in its first moments.
The woman who becomes a substitute for another by carrying her child, implements through her action a certain aspect of motherhood and at the same time she enables the intending mother to become a real mother (some devout surrogates even cite Biblical passages pertaining to former customs to justify their action). Carrying a child for another, taking into account the perception of procreation and parenthood is, in our society, for most of the people I met during this research, an equivocal action. If for some people the surrogate remains a willing third party who enables the fulfilment of a parental project, for others she becomes part of the family circle with her own family and stands on the edge of kinship. The terms used to describe her and to address her, whether they are borrowed from the domain of kinship or whether they recall the link of nourishment between the child and the woman who carried it, are striking examples. But whatever the nature of the ties with the surrogate family, it inevitably varies according to the situation and the means used for gestational surrogacy, and perhaps even with time.
My research on gestational surrogacy is underway. This research is supported by the ETHOPOL program involved in research on the institutional regulation of family intimacy funded by the Agence Nationale de la Recherche (n° ANR-14CE29-0002). I have conducted interviews in France among twenty-four families (I had already interviewed a few families in the context of a scientific program I supervised with Michelle Giroux, jurist and professor at the University of Ottawa). Thirteen of these were formed by male couples, ten of them were heterosexual, and in the last case, the ART was conducted for a gay male who was then single. One ART took place in Russia, one in Poland and another in India ; the others were done in North America (mostly in the US but also in Canada). I will focus on the ten heterosexual cases for this paper.
Grâce à l’examen de situations vécues par des couples français ayant eu recours à une gestation pour autrui à l’étranger, nous proposons d’éclairer la manière dont se fabrique le lien entre les parents d’intention et leur enfant. Considérant que la femme qui a porté l’enfant contribue également à fabriquer des parents, nous examinerons la nature de sa relation avec la mère et le père, dans le cas d’un couple parental hétérosexuel, avec les pères, dans le cas d’un couple parental gay. Quelle relation ont-ils noué pendant la grossesse ? Comment se sont déroulés les instants autour de l’accouchement, moment fondateur dans l’idéologie de la maternité ? Cette communication s’attachera particulièrement à analyser les gestes autour de l’enfant, dans ses premiers instants, alors qu’il a été mis au monde par une femme qui n’en sera pas la mère. Ces questions nous permettront, en prenant la gestation pour autrui comme un point d’observation privilégié, de réfléchir à la manière dont se fabrique aujourd’hui les liens maternel et paternel.
Nous nous appuierons, pour cette communication, sur le matériau recueilli à l’occasion d’une recherche à caractère ethnographique et toujours en cours, auprès de 25 familles composées par des couples gays et hétérosexuels.
Grâce à l’examen de situations vécues par des couples français ayant eu recours à une gestation pour autrui en Amérique du nord, nous proposons d’éclairer la manière dont se fabrique le lien entre la mère d’intention et son enfant. Considérant que la femme qui a porté l’enfant est une passeuse de maternité, nous examinerons la nature de sa relation avec la mère. Quelle relation ont-elles noué pendant la grossesse ? Comment se sont déroulés les instants autour de l’accouchement, moment fondateur dans l’idéologie de la maternité ? Une fois l’enfant né, à quelle place la femme qui l’a porté accède-t-elle et comment la désigne-t-on ? Trois questions qui nous permettront, en prenant la gestation pour autrui comme un point d’observation privilégié, de réfléchir à la manière dont se fabrique aujourd’hui le lien maternel.
Pendant des siècles nul n’était besoin de qualifier la sexualité des personnes ni les couples selon l’objet de leur désir, puisque la seule sexualité admise était la sexualité procréative dans le cadre du mariage, autrement dit le coït vaginal entre une femme et un homme, unis par le rituel matrimonial. Toutes les pratiques sexuelles non exclusivement tournées vers la procréation matrimoniale étaient considérées, selon les époques, comme des infamies ou des perversions. Il en allait ainsi des pratiques oro-génitales, de l’adultère, de la sexualité pré-matrimoniale, de la sodomie, des pratiques auto-érotiques. Ce partage du champ de la sexualité entre, d’une part, les pratiques légitimes et, d’autre part, les pratiques condamnables, a marqué durablement les représentations relatives à la sexualité dans ce qu’on appelle communément les sociétés occidentales ; et il les marque encore aujourd’hui. La hiérarchie des valeurs sexuelles décrite au début des années 1980 par Gayle Rubin proposait une analyse radicale du système de représentation relatif à la sexualité. Elle décrivait en haut de la pyramide, la sexualité hétérosexuelle, dans le cadre du mariage, à visée procréative, en bas de la pyramide, parmi les sexualités « abominables », la sexualité rétribuée, la sexualité transgénérationnelle, le fétichisme, le sadomasochisme, la sexualité des personnes transgenres, et entre les deux, à un niveau intermédiaire, celui qui correspond à une « zone de contestation », la sexualité des couples de même sexe durables, celle des hétérosexuels à partenaires multiples, des hétérosexuels non mariés, et des gays et lesbiennes qui « draguent » dans les lieux publics. Le changement de statut des relations conjugales gays et lesbiennes et des personnes trans, qui ont vu leurs droits évoluer, et la médiatisation croissante des diverses formes d’organisation de la vie sexuelle et amoureuse dans la société française, comme dans d’autres sociétés occidentales, ont conduit certaines catégories sexuelles établies par Gayle Rubin à migrer d’un niveau de la pyramide à l’autre. Mais le principe général qui repose sur la hiérarchie entre une sexualité hétérosexuelle et procréative valorisée et d’autres formes de sexualité subalternes et maintenues à la marge reste identique et explique la façon dont l’orientation sexuelle en particulier s’est imposée progressivement au cours du XXe siècle et en ce début du XXIe comme un moteur de mobilisations politiques.